Tout savoir sur la mise en place et l’utilisation des titres restaurant en entreprise

Le titre-restaurant est l’un des avantages sociaux préférés des salariés. Pour 82 % d'entre eux, c’est même un élément clé de la qualité de vie au travail.*

Les entreprises sont aujourd’hui nombreuses à miser sur le titre-restaurant pour faire rayonner leur marque employeur et fidéliser leurs talents.

Pour autant, le cadre réglementaire n’est pas toujours simple à appréhender.

Quelles sont les obligations de l’employeur et quels sont les droits des collaborateurs en la matière ? Comment mettre en place cet avantage ? Comment gérer les titres dans l’entreprise ? Quelles sont les règles de comptabilisation et de calcul sur la fiche de paie ? 

Vous aussi, vous vous posez ces questions ? Vous êtes au bon endroit ! Nous allons décrypter tout cela ensemble. 

Suivez le guide !

*données issues d’une étude menée par le Crédoc en 2019. 

Titre-restaurant : le point sur les obligations de l’employeur et les droits des salariés

Le titre-restaurant est-il obligatoire ?

Commençons par un rappel important : non, le titre-restaurant n’est pas obligatoire. L’employeur n’a aucune obligation d’en distribuer à ses salariés. C’est selon son bon vouloir. 

Il existe néanmoins une exception. La convention collective peut prévoir de rendre l’attribution des titres-restaurant obligatoire. Il faut donc bien veiller à vérifier les dispositions de son accord de branche afin d’éviter les mauvaises surprises.

💡Point vocabulaire : une convention collective (aussi appelé accord de branche) est un accord conclu entre les organisations syndicales ainsi qu'un ou plusieurs représentants d’entreprise exerçant dans la même branche professionnelle. En général, elle prévoit des dispositions plus avantageuses pour les salariés. 

De la même façon, l’employeur n’a pas l’obligation de mettre en place un restaurant d’entreprise pour son personnel.

En revanche, les entreprises de plus de 50 salariés doivent aménager un local pour permettre aux collaborateurs de se restaurer dans de bonnes conditions. C’est ce que prévoit l’article R.4228-22 du code du travail.

Cet espace doit être équipé de façon à ce que les salariés puissent conserver, réfrigérer et réchauffer leurs aliments et boissons. Ils doivent également avoir accès à un point d’eau potable ainsi que de chaises et tables en nombre suffisant. 

Qui peut bénéficier du titre-restaurant ?

Tous les salariés ont le droit à l’attribution des titres-restaurant, et cela quelles que soient la nature et la forme juridique de leurs contrats de travail. 

C’est naturellement le cas des salariés en CDI, mais aussi : 

  • des salariés en CDI ;
  • des salariés en CDD ;
  • des salariés à temps partiel ;
  • des intérimaires ;
  • sans oublier les alternants et les stagiaires.

L’article R3262-7 du Code du travail fixe toutefois une condition : une pause repas doit être comprise dans leur horaire de travail journalier. Par exemple, un travailleur de nuit ne bénéficie, en principe, pas de titre-restaurant. 

Autre élément : le titre-restaurant est accordé sur une base égalitaire. Nous venons de le voir : tous les salariés peuvent y prétendre et l’employeur n’est pas en mesure de faire de différenciation sur la base seule du contrat de travail. Cette différenciation serait discriminante, et donc illégale. 

En revanche, et c’est important de le souligner, l’entreprise peut prévoir des conditions supplémentaires d’attribution des titres-restaurant, à condition que ces conditions soient licites, objectives et non discriminatoires. 

Pour donner quelques exemples concrets, un employeur peut parfaitement favoriser les salariés : 

Il est à noter que certaines parties prenantes de l’entreprise n’ont pas le droit aux titres-restaurant. 

C’est tout d’abord le cas des salariés absents. Et pour cause, la loi prévoit l’attribution d’un titre-restaurant par jour travaillé (si une pause repas est comprise dans son horaire de travail journalier). En toute logique, un salarié ne recevra pas de titre pour les journées pendant lesquelles il n’a pas travaillé. 

En principe, les mandataires sociaux n’ont pas le droit aux titres-restaurant, sauf s’ils cumulent leur mandat avec le statut de salarié de l’entreprise.

💡 Petit point vocabulaire : un mandataire social est une personne habilitée à intervenir pour le compte de la société. C’est par exemple le gérant de SARL, le président de SAS ou encore le directeur de SAS. 

Clôturons ce paragraphe par une précision importante. Si l’écrasante majorité des salariés peut prétendre aux titres-restaurant, sont-ils en droit de les refuser ? La réponse est positive ! Pour des raisons évidentes, cette situation est très rare. Mais dans les faits un salarié peut tout à fait décider de refuser cet avantage. Dans ce cas, il devra en informer son employeur. 

Titre-restaurant, cantine d’entreprise : le cumul est-il possible ?

Nombreuses sont les entreprises qui optent pour d’autres modalités de prise en charge de la restauration de leurs salariés. Par exemple, elles peuvent décider de mettre en place un restaurant d’entreprise. Là encore, il ne s’agit pas d’une obligation. 

Est-il possible de cumuler cantine d’entreprise et titre-restaurant ?

A priori, non. 

Il s’agit de deux avantages sociaux et ils ne sont pas cumulables. En effet, le restaurant d’entreprise permet déjà aux salariés de bénéficier d’un repas à un tarif très avantageux, partiellement pris en charge par l’employeur.

Il existe néanmoins une exception à ce principe.

Un salarié bénéficiaire de titres-restaurant peut prendre ses repas dans la cantine de son entreprise à la condition qu’il paye l’intégralité de la prestation (c’est-à-dire les droits d’entrée et la totalité du coût du repas). 

Dans les faits, mieux vaut choisir entre l’un ou l’autre de ces deux avantages. Faut-il opter pour le titre-restaurant ou le restaurant d’entreprise ?

À cette question, il n’y a pas de réponse univoque. Tout dépend de la situation de l’entreprise. Par exemple, si les locaux sont situés dans un périmètre où il n’y a pas d’offre de restauration (pas de restaurant, de commerce de bouche, de supermarché, etc.) il sera sûrement plus judicieux de proposer une cantine. Mais créer une telle structure a un coût, surtout lorsque l’on est une TPE ou une PME. Dans de nombreux cas, le titre-restaurant s’avère être une solution plus intéressante. Elle est plus économique et offre plus de flexibilité aux salariés, qui peuvent les utiliser dans un large réseau de commerces et de restaurants. 

Mettre en place des titres-restaurant dans son entreprise : la procédure en 5 étapes

Vous souhaitez mettre en place des titres-restaurant, mais vous ne savez pas par où commencer ? 

Tout d’abord, notez que la mise en place des titres peut résulter soit : 

  • d’une décision unilatérale de l’employeur ;
  • ou alors d’une décision collective, prise en concertation avec le CSE.

Quoi qu’il en soit, avant de proposer cet avantage, il faut respecter un certain nombre d’étapes importantes. Les voici.

Étape 1 : le choix de la valeur faciale du titre-restaurant

En tant qu’employeur, vous pouvez déterminer le montant du titre-restaurant librement. Tout dépend du budget que vous souhaitez y consacrer. Vous pouvez prendre cette décision en concertation avec le CSE.

Sachez néanmoins que pour bénéficier de l’exonération des charges sociales et fiscales,  la limite de la valeur faciale du ticket restaurant doit être comprise entre 11,52 € et 13,82 € au maximum (chiffres valables pour l’année 2023)

Rien ne vous empêche d’aller au-delà. Mais dans ce cas, le surplus ne pourra pas être exonéré du paiement des charges sociales et fiscales.

Étape 2 : le choix du taux de participation au financement du titre-restaurant

Commençons par un double rappel important : 

  • le titre-restaurant est un avantage co-financé par l’employeur et le salarié ; 
  • la partie financée par l’employeur est exonérée d’impôts et de charges sociales, sous certaines conditions. 

Ces conditions d’exonération vont largement influencer le choix du taux de participation au financement du titre-restaurant.

  • 1ère condition : la participation patronale doit être comprise entre 50 et 60 % de la valeur du titre.
  • 2ème condition : la participation patronale ne doit pas dépasser 6,91 €. 

Au regard de ces deux conditions, la valeur du titre-restaurant ouvrant droit à l'exonération maximale est comprise entre 11,52 € et 13,82 € (comme nous venons tout juste de l’évoquer plus haut)  

🔔 Important : notez que ces chiffres sont applicables pour l’année 2023.. Pour l’heure, les données pour 2024 n’ont pas encore été communiquées, mais comptez sur nous pour mettre à jour cet article et vous tenir informé des dernières évolutions si nécessaire.

20222023
Exonération maximale de la participation patronale6,50 €6,91 €
Valeur du titre-restaurant ouvrant droit à l'exonération maximaleentre 10,83 € et 13 €entre 10,83 € et 13 €

Là encore, rien ne vous empêche de prendre en charge une part plus importante. Mais l'excédent de participation sera soumis aux paiements des charges sociales et fiscales. C’est pourquoi, en pratique, peu d'entreprises vont au-delà. 

Étape 3 : le choix du format de titre-restaurant

Il existe plusieurs formats de titre-restaurant : 

  • le traditionnel titre papier, bien sûr ; 
  • mais aussi le titre semi-dématérialisé ;
  • et plus récemment le titre 100 % dématérialisé. 

Vous l’avez peut-être constaté ces derniers mois : le titre papier s'essouffle. Les commerçants sont de plus en plus nombreux à le refuser. En cause notamment : la fin de la CRT qui a compliqué les démarches de remboursement. 

D’ailleurs, il est fort probable que les tickets au format papier soient en train de vivre leurs dernières heures. C’est en tout cas ce que lui peut déduire de la récente déclaration de Olivia Grégoire, la ministre chargée des Petites et moyennes entreprises et du Commerce, qui a annoncé la généralisation des titres-restaurant dématérialisés dès 2026. 

Pour l’heure, aucun texte de loi n’a été voté. Mais mieux vaut anticiper la nouvelle obligation dès aujourd’hui en optant pour un format dématérialisé.

Nous l’avons vu, deux options s’offrent à vous. 

  • Le titre-restaurant dit semi-dématérialisé. On parle aussi de carte restaurant. Ici, les titres sont adossés à une carte de paiement. Il subsiste donc un support physique. Il s’utilise comme une carte bancaire classique, avec un code ou en sans contact selon les options proposées par le fournisseur.
  • Le titre 100 % dématérialisé. Dans ce cas de figure, les titres sont rattachés à une application mobile. Le salarié bénéficie d’une carte virtuelle, qu’il peut utiliser en ligne mais aussi dans les commerces physiques grâce à Apple Pay, Google Pay ou Samsung Pay. Il lui suffit de passer son smartphone sur le terminal de paiement pour régler son repas. 

Ces deux alternatives ont l’avantage d’être pratiques (gain de place, utilisation en ligne), sécurisées (blocage en quelques clics en cas de perte, de vol…) et simples d'utilisation

Étape 4- Choisir un fournisseur agréé

Vous devez ensuite faire appel à un organisme agréé et spécialisé dans l’émission et le remboursement des titres-restaurant. Il en existe une dizaine en France, dont Swile. 

Mais comment savoir vers quel fournisseur se tourner ?

Plusieurs critères vous guideront dans votre choix : 

  • les différents formats et options proposées par l’émetteur tout d’abord ;
  • mais aussi la simplicité de gestion (commande de carte, recharges mensuelles, livraisons) ;
  • le coût ;
  • l’étendue du réseau de dépenses ;
  • le service client et l’accompagnement. 

Vous souhaitez en savoir plus sur nos offres ? Découvrez les carte titre-restaurant Swile ! Bien plus qu’une carte restaurant classique, elle est dotée de la technologie de l’open banking ce qui permet aux utilisateurs de dépasser les plafonds légaux grâce à l’association avec leur carte bancaire perso. 

Comment gérer les titres-restaurant dans l’entreprise ? Les clés à connaître.

La comptabilisation des titres-restaurant

Obligation chronophage, et mais ô combien indispensable, les entreprises ont l’obligation de tenir une comptabilité.

Il s’agit ici d’enregistrer chaque flux (dépenses et entrées d'argent) dans les comptes de l’entreprise. Et cette obligation s’applique aussi aux titres-restaurant !

La comptabilisation des titres restaurant s’effectue en deux étapes. 

En effet, il convient d’enregistrer : 

  • l’achat des titres-restaurant auprès de l’organisme fournisseur ;
  • l’attribution des titres-restaurant.

Voici comment procéder. 

Première étape : la comptabilisation des achats de titres-restaurant. 

Dans un premier temps, l’entreprise se fournit auprès d’un organisme agréé. L’organisme lui fournit une facture justificative, à conserver en cas de contrôle fiscal.

Comptabiliser les achats de titres-restaurant est très simple. 

Il suffit de : 

  • indiquer le montant total de l’achat des titres-restaurant au crédit ;
  • préciser la date de l’opération ;
  • puis de créditer le compte 401 « Fournisseurs ».

Une fois que toutes ces informations sont enregistrées, il faudra débiter le compte 437 « Autres organismes sociaux » pour la valeur nominale de vos titres.

Deuxième étape : la comptabilisation de l’attribution des titres-restaurant.

Passons à la dernière étape ! Cette étape est légèrement plus complexe, car ici il faut bien penser à scinder la part du titre prise en charge par l’entreprise de celle financée par le salarié.

  • Comptabiliser la part prise en charge par l’entreprise

Pour cela, il faut débiter le compte 647 « Autres charges sociales » de la somme prise en charge par l’employeur uniquement. En contrepartie, le compte 437 « Autre organisme sociaux » qui sera crédité.

  • Comptabiliser la part prise en charge par le salarié 

Dans ce cas de figure, il faut créditer le compte 437 « Autres organismes sociaux » du montant financé par le salarié uniquement. Puis, en contrepartie, il convient de débiter  compte 421 « Personnel – rémunérations dues ».

Vous avez besoin d’informations supplémentaires ? N’hésitez pas à jeter un œil à notre guide complet sur la comptabilisation des titres-restaurant : nous y détaillons les étapes que nous venons de voir avec des exemples concrets. 

Le calcul des titres-restaurant sur la fiche de paie

La fiche de paie, ou bulletin de salaire, est un document justificatif obligatoire attestant du paiement du salaire. Il est envoyé à l’ensemble des salariés à la fin de chaque mois. 

La fiche de paie met aussi en avant tous les avantages octroyés aux salariés. Et les titres- restaurant n’échappent pas à la règle ! 

Concrètement, le bulletin de salaire mentionne deux éléments : 

  • le nombre de titres-restaurant
  • la quote-part de la participation du salarié
Le nombre de titres-restaurant

Pour rappel, le salarié bénéficie d’un titre-restaurant par jour travaillé. S’il a travaillé 10 jours dans le mois, il reçoit 10 titres.

Leur nombre est indiqué sous la mention “titre-restaurant”. 

La quote-part de la participation du salarié

La quote-part de la participation du salarié se fait sous la forme d’une retenue sur salaire. Elle est également mentionnée sous la mention “titre-restaurant”. 

Le calcul est relativement simple. 

💬 Par exemple, imaginons qu’une entreprise Y attribue des titres d’une valeur de 10 €, avec une participation à 50 %, soit 5 € par ticket. Le salarié participe également à hauteur de 5 €. 

Matthieu, salarié de l’entreprise Y, travaille 20 jours au cours du mois de novembre. Il reçoit donc : 

  • 20 titres-restaurant ;
  • et il paie 5 € par titre, soit un total de 100 €. 

La participation de 100 € doit être mentionnée sur sa fiche de paie de novembre 2023 ainsi que le nombre de titres attribués. 

Vous souhaitez approfondir le sujet ? Nous avons écrit un article détaillé sur le calcul des titres restaurant sur la fiche de paie. 

L’échange et/ou le remboursement des titres-restaurant

Certains salariés n’ont pas utilisé leurs titres dans les temps et ceux-ci sont périmés ? Sachez que selon l’article R3262-5 du Code du travail, ils peuvent remettre les titres concernés à l’employeur dans les 15 jours qui suivent la fin de leur période d’utilisation. Celui-ci devra alors les échanger gratuitement contre des tickets valables. 

Mais est-il possible de demander le remboursement des titres-restaurant ?

En principe, la réponse est négative. Les titres périmés ne sont jamais remboursables par l’employeur. 

En revanche, il existe une seule possibilité pour se faire rembourser les tickets. L’article R3262-11 du Code du travail prévoit en effet que les salariés quittant l’entreprise peuvent demander le remboursement de leur contribution à l’achat des titres qui n’ont pas été utilisés avant leur départ.

Quels sont les avantages du titre-restaurant ?

Le titre restaurant figure parmi les avantages sociaux les plus appréciés des salariés ! Et pour cause : celui-ci affiche de nombreux atouts. 

Un avantage fiscal pour les entreprises comme pour les salariés ! 

Le titre-restaurant bénéficie d'une exonération des charges sociales et de l’impôt dans la limite de 6,91 €, avec une contribution maximale de  50 et 60 % de la valeur du titre. Cela permet aux entreprises de soutenir le pouvoir d’achat de leurs salariés, à moindre coût !

À noter que le titre-restaurant est un avantage social non imposable pour le salarié. Il reste donc bien plus intéressant qu’une simple augmentation de salaire. 

Un coup de pouce pour le portefeuille des collaborateurs 

Dans un contexte économique marqué par une forte inflation, le titre-restaurant s’avère être un coup de pouce bienvenu. 

Il permet d’alléger les dépenses de repas. Nombreux sont les ménages qui les utilisent pour financer une partie de leurs paniers de courses.  D’ailleurs, jusqu’au 1er janvier 2024, il est possible de les utiliser pour acheter tout type de denrées alimentaires, même celles qui ne sont pas directement consommables.

🔔 Attention : il faut bien avoir en tête que les mesures d’assouplissement d’utilisation des titres-restaurant - votées pour limiter l’impact de la hausse des prix - sont temporaires. Elles ne seront plus applicables en 2024.

Un avantage social simple à mettre en place 

Nous l’avons évoqué plus haut : le titre-restaurant est un avantage simple à mettre en place. 

D’une part, il est moins coûteux de proposer des tickets pour se restaurer à ses salariés que de construire un restaurant d’entreprise. Et d’autre part, la logistique est également plus simple. 

Un levier de fidélisation des salariés 

Le titre-restaurant est un avantage plébiscité par les salariés. Il leur offre une grande flexibilité, car il est utilisable auprès d’un large réseau de commerçants.

Il contribue donc à faire rayonner la marque de l’employeur. Des salariés épanouis au travail, ce sont aussi des salariés plus motivés et fidélisés. L’entreprise garde ses meilleurs talents et améliore son image. 

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