Mobilité douce : quels sont les nouveaux modes de transport ?

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Vélo, trottinette , covoiturage , transports publics… Depuis l’essor des Vélib’ en 2005, les services de mobilité partagée se multiplient dans les grandes et petites villes de France. L’objectif est d’encourager les modes de déplacement plus propres pour nos trajets quotidiens, dont ceux entre le domicile et le lieu de travail.Pour ce faire, l’État mise sur des solutions d’avenir : création de l’Agence de l’Innovation pour les Transports (AIT) en 2021, instauration du forfait mobilités durables (FMD) dans la fonction publique et privée en 2020… De grands chantiers en faveur du développement durable !Quelles sont les mobilités douces ? Pourquoi et comment les promouvoir ? Quels sont les avantages et les solutions écologiques proposées aux entreprises ? Voici notre guide.

Pourquoi développer la mobilité douce ?

Le concept de mobilité durable doit répondre aux enjeux environnementaux et aux problématiques sociales concernant le transport en ville et en campagne.

Choisir une alternative à la voiture individuelle

Si la mobilité douce connaît un certain succès depuis quelques années, la voiture reste le premier mode de déplacement quotidien, notamment au sein des territoires ruraux, là où les transports en commun sont moins développés.Aujourd’hui, c’est 70 % des Français qui se rendent au travail en voiture personnelle, avec une moyenne de 1,1 personne par véhicule. L'enquête de 2019 sur la mobilité des personnes montre néanmoins une évolution : la marche à pied et les transports publics prennent peu à peu le pas sur la voiture.Ce changement concerne surtout les populations jeunes et mobiles (19-34 ans) et les trajets domicile-travail plus courts. Le vélo, qui représente aujourd’hui 3 % des déplacements en France, se développe surtout en centre-ville.L’assistance électrique séduit également beaucoup de salariés, car elle est supportée par diverses aides publiques.

Le forfait mobilité durable

Pour faire face aux problématiques environnementales, la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) du 24 décembre 2019 voit le jour à la suite des assises nationales de la mobilité. Elle vise quatre objectifs :

• Sortir de la dépendance automobile ;
• Accélérer la croissance des nouvelles mobilités ;
• Réussir la transition écologique ;
• Programmer les investissements dans les infrastructures de transport.

Afin d’inciter les Français à utiliser des mobilités douces pour leurs trajets, la LOM crée le forfait mobilités durables (FMD) pour les entreprises privées et la fonction publique. Il s’agit d’un dispositif de soutien financier aux salariés et agents choisissant des modes de transport plus verts, comme le vélo ou le covoiturage .Le FMD permet la prise en charge par l’employeur de leurs frais de déplacements, partiels ou totaux, entre leur domicile habituel et le lieu de travail.

Quelles sont les nouvelles mobilités ?

L’usage d’une mobilité douce doit permettre de limiter les émissions de gaz à effet de serre dans l’environnement tout en permettant à chacun d’optimiser son temps de trajet. Voici les nouvelles mobilités qui servent la transition écologique.

Le vélo

Le vélo personnel, à assistance électrique ou mécanique, s’inscrit dans le cadre de la loi LOM, dans l’article 2 du décret n° 2020-541 du 9 mai 2020 relatif au « forfait mobilités durables » . Cette mobilité douce fait aussi partie du plan vélo national, dont le but est de tripler le nombre de cyclistes en France d’ici 2024. L’aménagement urbain pour la pratique du vélo constitue l’un des chantiers prioritaires de la LOM . Certaines villes novatrices, comme Grenoble et Strasbourg, compte désormais 17 % d’usagers quotidiens.Le forfait mobilités durables facilite l’achat d’un vélo à assistance électrique personnel, ainsi que l’entretien et les réparations. Le FMD se substitue à l’indemnité kilométrique vélo (IKV).

La trottinette

De plus en plus appréciée en ville, la trottinette électrique personnelle permet d’effectuer rapidement ses déplacements domicile-travail. Pliable et légère, le concept répond au besoin d’autonomie et de praticité des usagers. Depuis le 1er janvier 2022, cette mobilité douce est éligible au forfait mobilités durables .

Le covoiturage

Si l’objectif principal des prochaines années est de sortir de la dépendance automobile, il s’agit bien sûr​ uniquement de l’usage individuel. Le covoiturage , au contraire, est vivement encouragé pour les déplacements quotidiens. Grâce aux applications mobiles et à la géolocalisation, c’est le service de mobilité partagée qui connaît le plus grand succès, devant la location de vélo et de trottinette. Le FMD permet à l’employeur de prendre en charge le covoiturage, en tant que conducteur ou passager.

Les transports en commun

Bus, métro, tramway, train… Les transports en commun sont largement choisis par les populations jeunes, et le sont d’autant plus dans les grandes agglomérations. Hormis le train, tous sont éligibles au forfait mobilités durables . Il peut se cumuler avec la prise en charge obligatoire de 50 % de l'abonnement aux transports en commun.

Les autres services de mobilité partagée

Location de vélos, trottinettes , scooters ou motocyclettes, véhicules électriques ou hybrides rechargeables… Les services de mobilité partagée sont aussi un moyen de se déplacer facilement sans avoir à acheter son véhicule. Tant que les engins motorisés sont non thermiques, l’employeur peut participer aux frais via le FMD.

La marche à pied

C’est sans doute la solution la plus évidente si l’entreprise se situe près de la maison. La marche à pied allie simplicité, gratuité et séances de sport quotidiennes. Cette mobilité douce n’est cependant pas incluse dans le FMD.

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Comment favoriser la mobilité douce ?

Le forfait mobilités durables peut être mis en place en entreprise, soit par accord d’entreprise (ou de branche) ou par décision unilatérale de l’employeur, après consultation du Comité Social Économique. H3 : Promouvoir la mobilité douce en entreprise Le forfait mobilités durables est aussi avantageux pour le personnel que pour l’entreprise. Il permet à la fois de donner plus de pouvoir d’achat aux salariés et de bénéficier d’exonérations de l'impôt sur le revenu et des cotisations sociales, jusqu’à 700 euros par an et par employé (et 800 euros dans le cas d’un cumul avec la prise en charge de 75 % à l’abonnement à un transport public).Communiquez sur les bienfaits des déplacements en mobilité douce :

• Les avantages fiscaux et sociaux ;
• La rapidité du déplacement (en évitant les embouteillages et les difficultés à se garer) ;
• Une meilleure qualité de l’air et le respect de l’environnement ;
• Une meilleure condition physique pour ceux qui choisissent le vélo ou la marche à pied, par exemple.

Faciliter la mise en place du forfait mobilité durable

Si l’employeur décide d'instaurer le FMD en entreprise, les règles doivent êtr​e les mêmes pour l’ensemble du personnel. Il choisit le montant annuel par salarié ainsi que les modalités d’application.C’est à lui de demander les preuves justificatives aux bénéficiaires du FMD, quels que soient les modes de transport utilisés : attestation sur l’honneur, facture, carte d’abonnement… Il verse ensuite les indemnités exonérées, en l’inscrivant sur la fiche de paie .Il est également possible de ne pas avoir à rembourser, mais de verser directement le montant alloué sur un compte digital. La solution mobilité de Swile permet à l’employeur de fournir des titres mobilité (qui fonctionnent comme des titres restaurant) ! Il s’agit à la fois d’une application mobile et d’une carte paiement prépayée.Le salarié peut ainsi payer ses trajets quotidiens sans demander de remboursement. De plus, ils sont tracés dans son historique, ce qui sert de preuve justificative !