Se déplaçant d’un chantier à l’autre pour construire une maison, un immeuble, un complexe sportif ou professionnel, les ouvriers du BTP sont soumis à de nombreuses contraintes. Pour compenser, le chef d’entreprise doit leur verser une indemnité de déplacement. À quoi correspond-elle ? C’est ce que nous allons voir.
Dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, les déplacements professionnels pour se rendre sur un chantier de construction sont multiples et variés. Pour les ouvriers, ils présentent toujours leur lot de contraintes. Et c’est justement pour compenser que l’employeur doit vous verser une indemnité de déplacement dans le BTP.
Mais ici, il faut bien faire la différence entre petit déplacement et grand déplacement.
C’est le plus contraignant, puisque cela suppose que vous ne pouvez rentrer chez vous après votre journée de travail.
Mais comment savoir si l’employé peut regagner son domicile le soir venu ?
Ici, il faut se référer à la convention collective nationale du BTP qui donne une définition objective du grand déplacement. Celui-ci est en effet caractérisé dès lors que :
Si tel est le cas, vous devez dormir à l'hôtel, dépenser de l’argent pour vous nourrir, et bien sûr, organiser votre vie de famille pendant votre absence. Toutes ces contraintes justifient une indemnité de grand déplacement propre au BTP.
Vous l’aurez compris, les petits déplacements sont caractérisés dès lors que vous êtes en mesure de rentrer à votre domicile le soir venu.
Même si cette situation est moins pénible, cela cause aussi quelques contraintes.
Parmi les plus courantes :
Et là encore, ces frais engagés permettent au salarié de bénéficier d’une indemnité de déplacement professionnel dans le BTP.
Bon à savoir : ces indemnités sont évidemment valables pour les ouvriers du bâtiment qui se déplacent d’un chantier de construction à l’autre. Pour les travailleurs sédentaires, il n’y a pas de prime prévue dans le secteur du BTP.
Comment simplifier les déplacements professionnels ?
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Ces indemnités de trajets concernent essentiellement les petits déplacements.
L’URSSAF définit le montant des indemnités en fonction des zones concentriques conventionnelles du BTP :
Ensuite, l’employeur pourra déduire les indemnités versées de son assiette de cotisations sociales et son résultat imposable. Mais attention, cette exonération n’est possible que dans les limites fixées par l’URSSAF.
Voici le tableau récapitulant les déductions :
Une majoration de 20 % est prévue si vous utilisez un véhicule électrique.
Comme son nom l’indique, la prime de découcher est prévue lorsque le collaborateur ne rentre pas à son domicile le soir venu. Elle s’applique donc uniquement pour les grands déplacements.
L’idée est de couvrir les dépenses supplémentaires engagées du fait de l’éloignement entre le lieu de la mission et la résidence de l’ouvrier.
Ces indemnités de déplacement en BTP peuvent être versées selon deux modalités :
Pour les missions à l’étranger, on vous renvoie vers notre article qui regroupe les indemnités de grand déplacement applicables en fonction de chaque pays.
En plus du remboursement des frais de déplacement à proprement parler, une indemnité de repas est également prévue dans le secteur du BTP.
Ici, le montant de l’indemnité varie selon plusieurs paramètres.
Pour les petits déplacements, la prime diffère selon la région. Et pour l’employeur, la déduction de ces frais de repas dépend de la situation :
Pour les grands déplacements, la durée de la mission et la destination vont déterminer le montant de la prime.
Ainsi, pour les déplacements en France métropolitaine, l’indemnité est de 19,40 €. Pour l’outre-mer, le montant varie de 17,40 € à 21 €.
Pour chaque destination, un abattement de 15 % s’applique au-delà de 3 mois et 30 % au-delà de 24 mois.
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