Dans le métier de la construction, il faut prévoir de multiples déplacements professionnels pour se rendre d’un chantier à l’autre. Mais pour les ouvriers du BTP, ces trajets (plus ou moins longs) représentent plusieurs contraintes. En compensation, l’employeur doit donc les indemniser. Pour cela, il doit prendre en compte les zones de déplacement.
Alors de quoi s’agit-il ? C’est ce que nous allons voir.
Dans le secteur du bâtiment et des travaux publics, les salariés sont amenés à se déplacer régulièrement sur différents chantiers de construction. Ces chantiers peuvent se trouver à proximité de leur lieu de travail habituel, ou à plusieurs dizaines, voire plusieurs centaines de kilomètres.
Ces situations entraînent alors des contraintes pour l’ouvrier du BTP : une organisation de sa vie de famille lorsqu’il ne peut pas rentrer à son domicile, des dépenses supplémentaires en carburant ou en frais de repas…
C’est justement pour compenser ces contraintes que l’employeur est tenu de vous verser une indemnité. Le calcul de cette indemnité varie selon les zones de déplacement dans le BTP.
Mais avant de voir ces différentes zones, nous allons d’abord comprendre à quoi correspondent les indemnités professionnelles dans le secteur du BTP.
La convention collective nationale des professionnels du BTP prévoit une indemnisation pour les salariés travaillant sur les chantiers.
Ces indemnités forfaitaires concernent deux aspects :
Les frais de transport : il s’agit de tous les trajets nécessaires pour se rendre sur le lieu de la mission. Cette indemnité prend alors en compte le temps passé en déplacement (transports en commun ou dans son véhicule personnel). Mais également leur coût (frais de carburant, prix des tickets de métro ou de bus).
Les frais de repas : c’est ce qu’on appelle la prime panier repas
Ici, le montant des indemnités de repas varie selon deux situations :
Quelle que soit la situation, il faut justifier de l’impossibilité de prendre ses repas à domicile ou au sein de l'entreprise. Par exemple, si vous avez des horaires nocturnes ou si les locaux sont trop loin du chantier.
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Dans cet article, on s’intéresse particulièrement à l’indemnité de transport. Pour la calculer, vous devez prendre en compte deux aspects :
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Avant de rentrer dans le détail des zones de déplacement dans le BTP, il convient de faire la différence entre les petits et les grands déplacements.
Les petits déplacements concernent ceux pour lesquels vous êtes en mesure de rentrer à votre domicile le soir venu. Cette notion étant assez subjective, la convention collective nationale du BTP précise la distance et le temps de trajet. Ainsi, le petit déplacement professionnel est caractérisé dès lors que le chantier se trouve à :
À l’inverse des petits déplacements, les grands déplacements professionnels sont caractérisés dès lors que le salarié n’est pas en mesure de rentrer chez lui après sa journée de travail.
Pour les petits déplacements, le calcul des indemnités est déterminé selon les zones concentriques conventionnelles du BTP :
En plus de ces différentes zones, il convient de voir les indemnités kilométriques du BTP définies par le barème de l’URSSAF.
Les employeurs étant dans l’obligation de verser les indemnités de déplacement, ils sont également en droit de les déduire de leurs cotisations sociales et du résultat net imposable.
Mais le remboursement des frais professionnels est particulièrement encadré. En effet, l’URSSAF fixe les limites d’exonération à travers son barème kilométrique pour le BTP.
Voici le tableau récapitulant l’ensemble des indemnités octroyées au salarié en fonction de la distance du chantier à leur domicile :
Si le salarié utilise un véhicule électrique pour se rendre sur le chantier de construction, le montant de son indemnité est majoré de 20 %.
Bon à savoir : en plus des ouvriers du BTP, cette indemnité concerne également les salariés travaillant dans le secteur de la tôlerie, de la chaudronnerie, de la tuyauterie industrielle.
Ici, seuls les travailleurs non sédentaires peuvent bénéficier de ces primes.
Par ailleurs, tous les employés travaillant pour des entreprises de travail temporaire peuvent aussi prétendre au versement de ces indemnités.
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