Véhicule de société : quelle fiscalité ?

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La fiscalité des véhicules de société pose plusieurs questions : Comment traiter fiscalement une voiture de société ? Comment optimiser la fiscalité d'une voiture de société ?C'est sur cette question de l'optimisation de la fiscalité sur les voitures de société que se concentre cet article.

1 - Location de véhicule de société et fiscalité : comment éviter la TVS ?

Les règles fiscales qui s'appliquent aux véhicules de société se résument principalement à une taxe : la TVS ou Taxe sur les véhicules de sociétés.

La TVS est une taxe qui s'applique sur les locations de véhicules de plus de 30 jours consécutifs au cours du trimestre.

Exemple : En louant un véhicule 15 jours en février, 29 jours en juillet, 27 jours en octobre puis 24 jours en décembre n'est pas du tout imposable.

Nous n'allons pas rentrer dans les détails du calcul de la TVS , voici ce qu'il faut savoir :

Qu'une entreprise possède ou utilise des véhicules en location, elle doit payer chaque année la TVS (taxe sur les véhicules de société). Cette taxe s'applique à toutes les sociétés à but lucratif dont le siège social est situé en France.

Cette taxe varie suivant le type de véhicule utilisé (en pénalisant notamment davantage les véhicules polluants). La période d'imposition s'étend du 1 er janvier au 31 décembre.

Sachez qu'une TVS pour les véhicules hybrides existe de façon spécifique.

Il est donc très intéressant, pour optimiser sa fiscalité sur ses véhicules de société, de louer des véhicules sur des périodes courtes (inférieures à 30 jours).

Pour vous faciliter la vie, notre plateforme de gestion des déplacements professionnels met à votre disposition un exemple d'ordre de mission gratuit à télécharger au format PDF.

2 - Comment traiter fiscalement et comptablement les loyers de la location de véhicule ?

L'avantage majeur de la location de véhicule est le fait que les loyers du véhicule sont considérés comme des charges d'exploitations, elles peuvent donc être déduites du résultat.

Cela diminue donc sa base imposable à l'impôt sur le revenu, tout en permettant de réduire son endettement (ou, tout du moins, de lisser sa trésorerie dans le temps).

La location de véhicule, notamment s'il s'agit de courtes durées (des locations inférieures à 30 jours consécutifs) présentent donc de nombreux avantages fiscaux et comptables !

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3 - LLLD, achat, location courte durée : quelle option est plus avantageuse fiscalement pour des véhicules de société ?

Quand on voit les nombreux avantages de la location par rapport à l'achat si le véhicule n'est pas tout le temps utilisé et la pénalisation à l'achat de voitures polluantes par l'État, on comprend mieux pourquoi la location courte durée gagne du terrain.

En particulier en ces temps de crise, la flexibilité est devenue le maître mot.

Le seul réel désavantage de la location est la nécessité de garder le véhicule en parfait état (les rayures qu'on peut laisser sur un véhicule qu'on a acheté ne seront pas acceptées avec une voiture de location). Mais ce désavantage est faible dans le milieu professionnel où il est préférable d'avoir un véhicule en bon état pour aller rendre visite à des clients.

Ce qui n'est pas très rassurant quand on veut louer un véhicule, c'est la multitude d'offres disponibles ! Il faut savoir dénicher les meilleurs prix dans cette jungle concurrentielle.

L'inconvénient principal de la location est qu'il faut trouver les meilleures agences de location : celles qui afficheront des prix transparents (sans surcharge), qui vous permettront de louer un véhicule rapidement et de manière flexible. Si vous êtes un loueur régulier, vous pouvez vous plonger dans les conseils du ministère de l'économie et des finances pour la location de voitures.

4 - Au-delà de la fiscalité : la location est-elle moins chère que l'achat d'un véhicule de société ?

Si on ne peut affirmer avec certitude ce chiffre, on peut cependant essayer de le comprendre :

1) les agences de location disposent d'avantages importants dans la négociation des prix avec les constructeurs de véhicules (de par le volume qu'ils ont)

2) Les agences de location sont très nombreuses, et peu différenciantes. Leur compétition se porte donc avant tout sur le prix.

Ce sont ces deux raisons qui font qu'à condition de savoir trouver les bonnes agences pour la location de véhicules, la location peut revenir moins cher que l'achat du véhicule.

À cela s'ajoute qu'en passant par notre solution, nous mettons à disposition (parce que nous apportons du volume) un poids de négociation vis-à-vis des comparateurs d'agences de location comme BSP auto.

Nous pouvons obtenir des prix encore plus avantageux que ceux qui sont normalement proposés par les comparateurs (qui mettent déjà en concurrence les loueurs).

Bon d'accord, ça devient un peu complexe, mais pour simplifier : passer par notre outil permet non seulement d'obtenir les meilleurs prix sur vos locations de voitures pour des périodes de courte durée, mais aussi d'avoir accès à un service client 24/7 gratuitement.

Bilan : La location courte durée est à notre sens la plus pertinente, particulièrement en ces temps de pandémie mondiale où la flexibilité est devenue le maître mot. Elle se distingue notamment fortement de l'avantage procuré par l'achat d'un véhicule de société, qui est bien moins intéressant financièrement.

Évidemment, la location de courte durée ne correspond pas aux besoins de toutes les entreprises, comme ceux des commerciaux itinérants qui sont tout le temps sur les routes : il sera plus confortable pour eux d'avoir des véhicules constamment plutôt que d'aller les rendre régulièrement à l'agence de location.