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Vous avez un véhicule professionnel de type hybride ? Vous souhaitez si votre véhicule hybride est exonéré de la TVS ? Vous voulez calculer le montant de la TVS de votre véhicule hybride ?Voici un article qui répondra à toutes vos questions !La TVS est une taxe sur les véhicules de société qui concerne les entreprises qui ont un véhicule ou une flotte de véhicules en France. Le montant de la taxe varie selon le taux d'émission de C02 de chaque véhicule utilisé.Les véhicules hybrides, émettant généralement peu de CO2, peuvent être exemptés de TVS sous certaines conditions. Si vous souhaitez en savoir plus sur les règles générales d'exemption de la TVS, vous trouverez les résultats sur le site du service public .
1. Liste des véhicules hybrides exonérés de la TVS
Les véhicules hybrides peuvent bénéficier d'une exonération de TVS partielle ou totale, à l'exception des véhicules hybrides de type électrique et diesel pour lesquels il n'en existe aucune.
Voici la liste des véhicules hybrides exonérés de la TVA :
- essence et électrique
- essence et GNV (gaz naturel)
- essence et GPL (Gaz de Pétrole Liquéfié)
- essence et superéthanol (E85)
- électrique et gaz naturel (GNV)
- électrique et superéthanol (E85)
- électrique et GPL (Gaz de Pétrole Liquéfié)
Découvrez le traitement fiscal pour tout type de véhicules de sociétés.
2. TVS sur les véhicules hybrides - les conditions à respecter pour bénéficier d'une exonération partielle ou totale.
La TVS qui s'applique sur les véhicules hybrides est assez particulière :
Le gouvernement a décidé d'exonérer d'office tous les véhicules dont les émissions sont inférieures à 60g/ km de CO2. Pour connaître le taux d'émission de votre véhicule, il faut vous référer à votre carte grise.
Dans la pratique, beaucoup de modèles de véhicules hybrides émettent effectivement moins de 60g/km de CO2. En effet, sur le top 96 des voitures Hybrides/ Hybrides rechargeables de 2021 fait par Automoto, 65% des véhicules émettaient moins de 60g/km de CO2.
En revanche, si vos émissions de CO2 sont comprises entre 60g/km et 100g/km, vous bénéficierez d'une exonération partielle d'une durée de 12 trimestres, c'est-à-dire pour 4 années. Au-delà de cette période, vous devrez donc payer la TVS selon le barème qui s'applique normalement.Point notable : pour les véhicules reposant sur la nouvelle procédure d'immatriculation européenne (norme WLTP), la barre est à présent passée à 120g/km de CO2.
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Télécharger3. Calcul de la TVS sur les véhicules hybrides : les tableaux de référence.
Le tableau de référence pour le calcul de la TVS pour les véhicules hybrides est le même que le tableau de référence.
Il est constitué de deux composantes :
- Le premier concerne le taux d'émission de CO2
- Le deuxième reprend l'année de mise en circulation du véhicule
A) Premier critère (Co2 ou puissance fiscale)
On distingue 3 cas pour savoir à quel tableau se rapporter pour le premier critère :
- Si le véhicule a été immatriculé pour la première fois en France à partir de mars 2020, le calcul se fait en fonction des émissions de Co2 (tableau 1)
- S'il est possédé ou utilisé par une société depuis Janvier 2006 et mis en circulation après le 1er juin 2004, le calcul se fait aussi en fonction des émissions de Co2 (tableau 1)
- S'il ne relève pas des cas précédents, le calcul se fait en fonction de la puissance fiscale (tableau 2)
Tableau 1 (calcul en fonction des émissions de Co2)
Taux d'émission de CO2 ( en grammes par kilomètre) | Tarif applicable par gramme de Co2 (en euros) aux véhicules ne relevant pas du nouveau dispositif d'immatriculation (NEDC) | Tarif applicable par gramme de Co2 (en euros) aux véhicules relevant du nouveau dispositif d'immatriculation (WLTP) |
|---|---|---|
Jusqu'à 20 g/km | 0€ | 0€ |
De 21 à 50 g/km | 1€ | 17 à 40 € |
De 51 à 60 g/km | 1€ | 41 à 48 € |
De 61 à 100 g/km | 2€ | 49 à 150 € |
De 101 à 120 g/km | 4,5€ | 162 à 192 € |
De 121 à 140 g/km | 6,5 € | 194 à 392 € |
De 141 à 150 g/km | 13€ | 109 à 600 € |
De 151 à 160 g/km | 13€ | 664 à 1 168 € |
De 161 à 170 g/km | 19,5 € | 1 124 à 1 751 € |
De 171 à 190 g/km | 19,5 € | 1 813 à 3 116 € |
De 191 à 200 g/km | 19,5 € | 3 190 à 3 580 € |
De 201 à 230 g/km | 23,5 € | 3 618 à 4 968 € |
De 231 à 250 g/km | 23,5 € | 5 036 à 6 250 € |
De 251 à 270 g/km | 29€ | 6 325 à 7 747 € |
Supérieur à 270 g/km | 29€ | 29€ |
Tableau 2 (calcul en fonction de la puissance fiscale)
Puissance fiscale en chevaux | Tarif applicable en euros |
|---|---|
Inférieure ou égale à 3 | 750 |
De 4 à 6 | 1 400 |
De 7 à 10 | 3 000 |
De 11 à 15 | 3 600 |
Supérieure à 15 | 4 500 |
Source : impots.gouv.fr |
B) Deuxième critère (motorisation et année de mise en service)
Tableau de référence-motorisation et année de mise en circulation (2021)
Année de mise en circulation | Essence et assimilé | Diesel (gazole) et assimilé* |
|---|---|---|
Jusqu'au 31 décembre 2000 | 70€ | 600€ |
De 2001 à 2005 | 45€ | 400€ |
De 2006 à 2010 | 45€ | 300€ |
De 2011 à 2014 | 45€ | 100€ |
À partir de 2015 | 20€ | 40€ |
Si vous souhaitez en savoir plus sur les détails du calcul de cette taxe, vous pouvez vous rendre dans la rubrique "calcul et tarif de la taxe" du site du service public.
Si la question de la TVS vous intéresse, notre article sur la manière de calculer la TVS pour tous les véhicules est à lire !
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